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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SICAMUS
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PLANTE DÉPÔT
Marque enregistrée - Marque en vigueur

PLANTE DÉPÔT
SICAMUS, SAS

Numéro de dépôt :
4190762
Date de dépôt :
19/06/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
19/06/2025
PLANTE DÉPÔT de SICAMUS

Présentation de la marque PLANTE DÉPÔT

Déposée le 19 juin 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SICAMUS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « PLANTE DÉPÔT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-28 du 10 juillet 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SICAMUS domicilié(e) 40 BD ROBERT D'ARBRISSEL, BP 40954 - 49009 - ANGERS CEDEX 01 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SICAMUS, M. CAMUS Christophe domicilié(e) 40 BD ROBERT D'ARBRISSEL, BP 40954 - 49009 - ANGERS CEDEX 01 - France.

La marque PLANTE DÉPÔT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4190762.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 20 21 26 31 35 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PLANTE DÉPÔT arrivera à expiration en date du 19 juin 2025.

SICAMUS a également déposé les autres marques suivantes : RENDEZ-VOUS LA VIE EN ROSE , SICAMUS , RENDEZ - VOUS MADEMOISELLE , PLANTE DÉPÔT , HORTENSIA D'ANJOU , RENDEZ-VOUS COCKTAIL , RENDEZ-VOUS FRENCH CANCAN , RENDEZ - VOUS ANGELIQUE , RENDEZ - VOUS TANDEM , CASH-ANJOU


SICAMUS, SAS - 40 BD ROBERT D'ARBRISSEL, BP 40954 - 49009 - ANGERS CEDEX 01 - France


SICAMUS, M. CAMUS Christophe - 40 BD ROBERT D'ARBRISSEL, BP 40954 - 49009 - ANGERS CEDEX 01 - France


Publication - Publication le 10 juil. 2015 au BOPI 2015-28

Enregistrement avec modification - Publication le 27 nov. 2015 au BOPI 2015-48

Engrais pour les terres ; Terreau ;

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; Jardinières (meubles). Jardinières en bois ;

Faïence ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; Cache pots autres qu'en papier. Jardinières en verre, en terre cuite ;

Plantes et fleurs artificielles ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ;

Présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; Service de vente au détail dans le domaine de la jardinerie à savoir : végétaux, terreau, décoration. Compositions florales et bouquets. Fleurs coupées ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; jardinage.