Déposée le 4 juin 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SICAMUS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « PLANTE DÉPÔT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-26 du 26 juin 2015.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SICAMUS domicilié(e) 40 BD ROBERT D'ARBRISSEL, BP 40954 - 49009 - ANGERS CEDEX 01 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SICAMUS, M. CAMUS Christophe domicilié(e) 40 BD ROBERT D'ARBRISSEL, BP 40954 - 49009 - ANGERS CEDEX 01 - France.
La marque PLANTE DÉPÔT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4186071.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Faïence ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; verres (récipients) ; Cache pots autres qu'en papier ;
Plantes et fleurs artificielles ;
Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; jardinage.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "PLANTE DÉPÔT"
