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Marques déposées par SICAMOIS CLAIRE
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Les Vallons de Fontfresque
Marque expirée - Marque en non vigueur

Les Vallons de Fontfresque
SICAMOIS CLAIRE Agissant au nom et pour le compte de la Société “ Les Vallons de Fontfresque ” en cours de formation

Numéro de dépôt :
3457586
Date de dépôt :
19/10/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/10/2016
Les Vallons de Fontfresque de SICAMOIS CLAIRE

Présentation de la marque Les Vallons de Fontfresque

Déposée le 19 octobre 2006 par SICAMOIS CLAIRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Les Vallons de Fontfresque »

Le déposant est SICAMOIS CLAIRE Agissant au nom et pour le compte de la Société “ Les Vallons de Fontfresque ” en cours de formation domicilié(e) 1 Camp Redon,83170 TOURVES - 83170 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Les Vallons de Fontfresque domicilié(e) 1 Camp Redon,83170 TOURVES - 83170 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 32 33 41 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les Vallons de Fontfresque est expirée depuis le 19 octobre 2016.


SICAMOIS CLAIRE Agissant au nom et pour le compte de la Société “ Les Vallons de Fontfresque ” en cours de formation - 1 Camp Redon,83170 TOURVES - 83170 - France


Les Vallons de Fontfresque - 1 Camp Redon,83170 TOURVES - 83170 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-12

Publication - Publication le 24 nov. 2006 au BOPI 2006-47

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines) ; plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits ; jus de fruits ; sirops ; autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeux proposés en ligne (à partir d'un réseau informatique) ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; exploitation de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.