Marque enregistrée - Marque en non vigueur

IZEL
SICAMOB (SA)

Numéro de dépôt :
1679846
Date de dépôt :
27/12/1990
Lieu de dépôt :
MORLAIX
Date d'expiration :
27/12/2000

Présentation de la marque IZEL

Déposée le 27 décembre 1990 par la Société Anonyme (SA) SICAMOB auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MORLAIX), la marque française « IZEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SICAMOB domicilié(e) Rue Morice du Parc, 29650 GUERLESQUIN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Nadine LE NORET - France.

La marque IZEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1679846.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque IZEL est expirée depuis le 27 décembre 2000.


SICAMOB (SA) - Rue Morice du Parc, 29650 GUERLESQUIN - France


Nadine LE NORET - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-54

Viande poissons volailles gibiers extraits de viande fruits et légumes conservés séchés ou cuits gélées confitures oeufs lait et autres produits laitiers huiles et graisses commestibles conserves pickles produits agricoles horticoles et forestiers et graines non compris dans les autres classes animaux vivants fruits et légumes frais semances plantes vivantes et fleurs naturelles substances alimentaires pour animaux malt animaux vivants

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.