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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SICAM (Société Industrielle et Commerciale d'Appareils Ménagers
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RANCH
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RANCH
SICAM (Société Industrielle et Commerciale d'Appareils Ménagers), S.a.r.l., 29, montée de Bonnafous, 69004 LYON.

Numéro de dépôt :
1197469
Date de dépôt :
22/02/1982
Lieu de dépôt :
LYON
Date d'expiration :
22/02/1992

Présentation de la marque RANCH

Déposée le 22 février 1982 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SICAM (Société Industrielle et Commerciale d'Appareils Ménagers auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON), la marque française « RANCH » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SICAM (Société Industrielle et Commerciale d'Appareils Ménagers - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, John SCHMITT. - France.

La marque RANCH a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1197469.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RANCH est expirée depuis le 22 février 1992.

SICAM (Société Industrielle et Commerciale d'Appareils Ménagers a également déposé les autres marques suivantes : BRICOVISION


SICAM (Société Industrielle et Commerciale d'Appareils Ménagers), S.a.r.l., 29, montée de Bonnafous, 69004 LYON. - France


John SCHMITT. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-30

Poussettes et chariots de marché.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.