CHATEAU DE LA TUILERIE
Présentation de la marque CHATEAU DE LA TUILERIE
Déposée le 10 octobre 1996 par la société SICAM - Société d'Intérêt Collectif Agricole Méditerannéenne: Domaine du Château de la Tuilerie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NIMES), la marque française « CHATEAU DE LA TUILERIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-48 du 29 novembre 1996.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque CHATEAU DE LA TUILERIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96647265.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU DE LA TUILERIE est expirée depuis le 10 octobre 2006.
SICAM - Société d'Intérêt Collectif Agricole Méditerannéenne: Domaine du Château de la Tuilerie a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-16
Publication - Publication le 29 nov. 1996 au BOPI 1996-48