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Marques déposées par SICALLAC Yves Pierre
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ISOLAC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ISOLAC
SICALLAC Yves Pierre

Numéro de dépôt :
3283172
Date de dépôt :
31/03/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
31/03/2014
ISOLAC de SICALLAC Yves Pierre

Présentation de la marque ISOLAC

Déposée le 31 mars 2004 par SICALLAC Yves Pierre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « ISOLAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-19 du 7 mai 2004.

Le déposant est SICALLAC Yves Pierre domicilié(e) 13, quai Perrache,69002 LYON - 69002 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Yves SICALLAC domicilié(e) 13, quai Perrache,69002 LYON - 69002 - France.

La marque ISOLAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3283172.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

17 20 27

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ISOLAC est expirée depuis le 31 mars 2014.


SICALLAC Yves Pierre - 13, quai Perrache,69002 LYON - 69002 - France


Yves SICALLAC - 13, quai Perrache,69002 LYON - 69002 - France


Inscription le 11 janvier 2005 - Rejet partiel n°405788 - Publication au BOPI 2005-01-11

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-06

Publication - Publication le 7 mai 2004 au BOPI 2004-19

Produits en matières plastiques mi-ouvrées, matières à calfeutrer, à étouper matières d'emballage (rembourage) en caoutchouc ou en matières plastiques, feuilles en matières plastiques à usage agricole. Récipients d'emballage en matières plastiques. Tentures murales non en matières textiles.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.