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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SICALAV-S.I.C.A (Société civile
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LES PROVENCETTES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES PROVENCETTES
SICALAV-S.I.C.A (Société civile), MONTGUERS, 26170 BUIS LES BARONNIES. CONFIT DE PROVENCE (SARL), 43, rue Saint Antoine, 13510 EGUILLES.

Numéro de dépôt :
1268303
Date de dépôt :
12/07/1982
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
12/07/1992
LES PROVENCETTES de SICALAV-S.I.C.A (Société civile

Présentation de la marque LES PROVENCETTES

Déposée le 12 juillet 1982 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SICALAV-S.I.C.A (Société civile auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LES PROVENCETTES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SICALAV-S.I.C.A (Société civile - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ROMAN. - France.

La marque LES PROVENCETTES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1268303.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES PROVENCETTES est expirée depuis le 12 juillet 1992.


SICALAV-S.I.C.A (Société civile), MONTGUERS, 26170 BUIS LES BARONNIES. CONFIT DE PROVENCE (SARL), 43, rue Saint Antoine, 13510 EGUILLES. - France


CABINET ROMAN. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-38

Viande, poisson, volaille à l'exception des volailles domestiques abattues du genre gallus et gibier;extraits de viande;fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et autres produits laitiers;huiles et graisses comestibles;conserves, pickles.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés de café, farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux pâtisserie et confiserie, glaces commestibles miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde, poivre vinaigre, sauces;épices, glaces;préparations aromatiques à usage alimentaire.Bière, ale et porter;eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques; sirops et autres préparations pour faire des boissons.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.