Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
SICALAV DE HAUTE PROVENCE

Numéro de dépôt :
1068397
Date de dépôt :
21/04/1978
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 21 avril 1978 par SICALAV DE HAUTE PROVENCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SICALAV DE HAUTE PROVENCE, domicilié(e) Société Civile de Personnes, 26170 MONTGUERS. - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1068397.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 05 30

Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque est expirée depuis le 21 avril 1988.

SICALAV DE HAUTE PROVENCE a également déposé les autres marques suivantes : CROISSANT DOR , MESSEK EL KHEIR , SABAH EL KHEIR , MAIELLE DE FONTFRAICHE , LOU CALEU


SICALAV DE HAUTE PROVENCE - Société Civile de Personnes, 26170 MONTGUERS. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-016

Eaux de toilette, huiles essentielles, savons, aromates et infusions.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.