Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MAIELLE DE FONTFRAICHE
SICALAV DE HAUTE PROVENCE, société d'intérêt collectif agricole, société anonyme, Montguers, 26170 BUIS-LES-BARONNIES, FRANCE.

Numéro de dépôt :
1186738
Date de dépôt :
06/11/1981
Lieu de dépôt :
INPI PARIS

Présentation de la marque MAIELLE DE FONTFRAICHE

Déposée le 6 novembre 1981 par la Société Anonyme (SA) SICALAV DE HAUTE PROVENCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MAIELLE DE FONTFRAICHE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SICALAV DE HAUTE PROVENCE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LE RECUEIL DES MARQUES PIERRE POTIER. - France.

La marque MAIELLE DE FONTFRAICHE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1186738.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 16 24

Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque MAIELLE DE FONTFRAICHE est expirée depuis le 6 novembre 1991.

SICALAV DE HAUTE PROVENCE a également déposé les autres marques suivantes : CROISSANT DOR , MESSEK EL KHEIR , SABAH EL KHEIR , (Marque figurative) , LOU CALEU


SICALAV DE HAUTE PROVENCE, société d'intérêt collectif agricole, société anonyme, Montguers, 26170 BUIS-LES-BARONNIES, FRANCE. - France


LE RECUEIL DES MARQUES PIERRE POTIER. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-14

Eau de lavande, eau de toilette, lotion après-rasage, mousse à raser, savons de toilette, mouchoirs humides, bain moussant, shampooing, lait démaquillant, lotions, crèmes de beauté, savons déodorants, stick déodorant, spray déodorant, talc pour la toilette.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).