Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CROISSANT DOR
SICALAV DE HAUTE PROVENCE

Numéro de dépôt :
1072198
Date de dépôt :
19/10/1978
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque CROISSANT DOR

Déposée le 19 octobre 1978 par SICALAV DE HAUTE PROVENCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « CROISSANT DOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SICALAV DE HAUTE PROVENCE, domicilié(e) Société Civile de Personnes, 26170 MONTGUERS. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LE RECUEIL DES MARQUES PIERRE POTIER. - France.

La marque CROISSANT DOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1072198.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03

Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque CROISSANT DOR est expirée depuis le 19 octobre 1988.

SICALAV DE HAUTE PROVENCE a également déposé les autres marques suivantes : MESSEK EL KHEIR , SABAH EL KHEIR , MAIELLE DE FONTFRAICHE , (Marque figurative) , LOU CALEU


SICALAV DE HAUTE PROVENCE - Société Civile de Personnes, 26170 MONTGUERS. - France


LE RECUEIL DES MARQUES PIERRE POTIER. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-020

Un parfum.