Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ARGILAIT
SICALAIT CLAIRVAL SARL

Numéro de dépôt :
1703888
Date de dépôt :
22/02/1987
Lieu de dépôt :
BELLEY
Date d'expiration :
22/02/1997
ARGILAIT de SICALAIT CLAIRVAL

Présentation de la marque ARGILAIT

Déposée le 22 février 1987 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SICALAIT CLAIRVAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BELLEY), la marque française « ARGILAIT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SICALAIT CLAIRVAL domicilié(e) Argis, 01970 TENAY - France.

La marque ARGILAIT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1703888.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARGILAIT est expirée depuis le 22 février 1997.

SICALAIT CLAIRVAL a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , FROMTON EST-CENTRAL , CLAIRVAL , FROMTON D'SAVOIE


SICALAIT CLAIRVAL SARL - Argis, 01970 TENAY - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-14

Viande, poisson, volaille ou gibier;extraits de viande, fruits et légumes conservés sèchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait, beurre, fromages, crème et tous autres produits laitiers; huiles et graisses comestibles, sauces à salade, conserves