Marque enregistrée - Marque en non vigueur
ARGILAIT
Numéro de dépôt :
1703888
Date de dépôt :
22/02/1987
Lieu de dépôt :
BELLEY
Date d'expiration :
22/02/1997
Présentation de la marque ARGILAIT
Déposée le 22 février 1987 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SICALAIT CLAIRVAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BELLEY), la marque française « ARGILAIT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque ARGILAIT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1703888.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARGILAIT est expirée depuis le 22 février 1997.
SICALAIT CLAIRVAL a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-14