Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SICAL
/
LITERIE SCANDINAVE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LITERIE SCANDINAVE
SICAL, SAS

Numéro de dépôt :
3832196
Date de dépôt :
16/05/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/05/2021
LITERIE SCANDINAVE de SICAL

Présentation de la marque LITERIE SCANDINAVE

Déposée le 16 mai 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SICAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LITERIE SCANDINAVE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-23 du 10 juin 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SICAL domicilié(e) 201 BD GUSTAVE FLAUBERT - 63015 - CLERMONT FERRAND - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SICAL domicilié(e) 201 BD GUSTAVE FLAUBERT - 63015 - CLERMONT FERRAND - France.

La marque LITERIE SCANDINAVE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3832196.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 24 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LITERIE SCANDINAVE est expirée depuis le 16 mai 2021.

SICAL a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , SICAL , ZENSTAR RELAXATION , GLOBAL CENTER , KY DESIGN , S , INTER-CHAINES , GLOBAL , Shanti , GLOBAL Nature AMBIANCES


SICAL, SAS - 201 BD GUSTAVE FLAUBERT - 63015 - CLERMONT FERRAND - France


SICAL - 201 BD GUSTAVE FLAUBERT - 63015 - CLERMONT FERRAND - France


Publication - Publication le 10 juin 2011 au BOPI 2011-23

Enregistrement sans modification - Publication le 9 sept. 2011 au BOPI 2011-36

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; urnes funéraires ; vaisseliers ; vannerie ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Tissus ; couvertures de lit et de table ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art.