Déposée le 29 janvier 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SICAL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « GLOBAL CENTER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-07 du 19 février 2016.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SICAL domicilié(e) 201 BD GUSTAVE FLAUBERT, BP 58 - 63015 - CLERMONT-FERRAND - France et immatriculée sous le numéro RCS 873 200 547 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SICAL, M. DREYFUSS HENRI domicilié(e) 201 BD GUSTAVE FLAUBERT, BP 58 - 63015 - CLERMONT-FERRAND - France.
La marque GLOBAL CENTER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4244677.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SICAL, SAS - 201 BD GUSTAVE FLAUBERT, BP 58 - 63015 - CLERMONT-FERRAND - France - SIREN 873200547
SICAL, M. DREYFUSS HENRI - 201 BD GUSTAVE FLAUBERT, BP 58 - 63015 - CLERMONT-FERRAND - France
Publication - Publication le 19 févr. 2016 au BOPI 2016-07
Enregistrement avec modification - Publication le 1 juil. 2016 au BOPI 2016-26
Appareils d'éclairage ; appareils de chauffage ; appareils de production de vapeur ; appareils de cuisson ; appareils de réfrigération ; appareils de séchage ; appareils de ventilation ; appareils de distribution d'eau ; installations sanitaires ; appareils de climatisation ; installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage pour véhicules ; installations de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ; appareils et machines pour la purification de l'eau ; stérilisateurs ;
Meubles ; glaces (miroirs) ; cadres (encadrements) ; objets d'art en bois, cire, plâtre ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie à l'exception du linge de lit ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;
Ustensiles de ménage ; ustensiles de cuisine ; récipients à usage ménager ; récipients pour la cuisine ; peignes ; éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré à l'exception du verre de construction ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles de toilette ; nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ;
Tapis ; paillassons ; nattes ; linoléum ; revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles ; carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.
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