Déposée le 27 septembre 1989 par la Société Anonyme (SA) SICAL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « CALETENEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SICAL domicilié(e) 69 rue du Docteur Pontier, 62380 LUMBRESCOMPAGNIE GENERALE MARITIME C.G.M. (société anonyme),Tour Winterthur, 102 Quartier Boieldieu, 92800 PUTEAUX - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, OFFICE BLETRY - France.
La marque CALETENEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1552598.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SICAL (société anonyme) - 69 rue du Docteur Pontier, 62380 LUMBRESCOMPAGNIE GENERALE MARITIME C.G.M. (société anonyme),Tour Winterthur, 102 Quartier Boieldieu, 92800 PUTEAUX - France
OFFICE BLETRY - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-11
Inscription le 27 février 1997 - Mainlevée de saisie n°233473 - Publication au BOPI 1997-02-27
Inscription le 31 octobre 1996 - Saisie notifiée n°208506 - Publication au BOPI 1996-10-31
Inscription le 17 juin 1996 - Changement d'adresse n°202432 - Publication au BOPI 1996-06-17
Inscription le 14 septembre 1994 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°176644 - Publication au BOPI 1994-09-14
Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes;produits de l'imprimerie;articles pour reliures;photographies;papeterie;adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage;matériel pour les artistes;pinceaux;machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles);matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils);matières plastiques pour l'emballage (non compris dans d'autres classes);cartes à jouer;caractères d'imprimerie;clichés. Transport et entreposage
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.
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