SICAL SOCIETE INTERNATIONALE DE CONFORT AMEUBLEMENT ET LOISIRS, SAS
Numéro de dépôt :
1523920
Date de dépôt :
17/02/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
17/02/2029
Présentation de la marque GLOBAL CENTRE EUROPEEN DU DISCOUNT
Déposée le 17 février 1989 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SICAL SOCIETE INTERNATIONALE DE CONFORT AMEUBLEMENT ET LOISIRS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « GLOBAL CENTRE EUROPEEN DU DISCOUNT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SICAL SOCIETE INTERNATIONALE DE CONFORT AMEUBLEMENT ET LOISIRS domicilié(e) 201 BD GUSTAVE FLAUBERT, BP 58 - 63015 - CLERMONT-FERRAND Cedex 2 - France et immatriculée sous le numéro RCS 873 200 547 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SICAL, M. DREYFUSS HENRI domicilié(e) 201 BD GUSTAVE FLAUBERT - 63015 - CLERMONT-FERRAND - France.
La marque GLOBAL CENTRE EUROPEEN DU DISCOUNT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1523920.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque GLOBAL CENTRE EUROPEEN DU DISCOUNT arrivera à expiration en date du 17 février 2029.
SICAL SOCIETE INTERNATIONALE DE CONFORT AMEUBLEMENT ET LOISIRS, SAS - 201 BD GUSTAVE FLAUBERT, BP 58 - 63015 - CLERMONT-FERRAND Cedex 2 - France - SIREN 873200547
SICAL, M. DREYFUSS HENRI - 201 BD GUSTAVE FLAUBERT - 63015 - CLERMONT-FERRAND - France
Renouvellement avec limitation le 13 février 2009 n°2398297 - Publication au BOPI 2009-02-13
Inscription le 13 février 2009 - Transmission totale de propriété n°494230 - Publication au BOPI 2009-02-13
Renouvellement sans limitation le 13 février 2009 n°2132831 - Publication au BOPI 2009-02-13
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-38
Renouvellement avec limitation le 27 février 2019 n°2707790 - Publication le 21 juin 2019 au BOPI 2019-02-27
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; lustres et luminaires ; appareils sanitaires et ménagers. ; Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes) ; caractères d'imprimerie ; clichés. ; Meubles, glaces (miroirs), cadres ; produits, non compris dans d'autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques. Meubles pour handicapés physiques. ; Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes ; couvertures de lit et de table ; étoffes d'ameublement et de décoration. ; Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles ; revêtements de murs.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.
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