Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SICABIS
SICAGEL (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1236796
Date de dépôt :
20/05/1983
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
20/05/1993

Présentation de la marque SICABIS

Déposée le 20 mai 1983 par la Société Anonyme (SA) SICAGEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SICABIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SICAGEL domicilié(e) 37, rue Colbert, 59280 ARMENTIERES (Nord). - France.

La marque SICABIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1236796.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SICABIS est expirée depuis le 20 mai 1993.

SICAGEL a également déposé les autres marques suivantes : GEL 59 GEL 62 , MAXIGEL


SICAGEL (Société Anonyme) - 37, rue Colbert, 59280 ARMENTIERES (Nord). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-42

Alimentations présentées sous la forme surgelée à partir de produits frais préparés ou cuisinés.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.