Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SICAFEL
SICAFEL (Société d'Intérêt Collectif Agricole Fruits et Légumes de Dourdan), ZI de la Gaudrée, 91410 DOURDAN.

Numéro de dépôt :
1197058
Date de dépôt :
02/03/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
02/03/1992

Présentation de la marque SICAFEL

Déposée le 2 mars 1982 par SICAFEL (Société d'Intérêt Collectif Agricole Fruits et Légumes de Dourdan auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SICAFEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SICAFEL (Société d'Intérêt Collectif Agricole Fruits et Légumes de Dourdan), ZI de la Gaudrée, 91410 DOURDAN. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SYNERCAU. - France.

La marque SICAFEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1197058.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SICAFEL est expirée depuis le 2 mars 1992.


SICAFEL (Société d'Intérêt Collectif Agricole Fruits et Légumes de Dourdan), ZI de la Gaudrée, 91410 DOURDAN. - France


SYNERCAU. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-30

Fruits et légumes conservés, séchés et cuits, fruits et légumes frais.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.