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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SICADELTA DOMAINES
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LE BÒSC
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

LE BÒSC
SICA S.A.R.L. DELTA DOMAINES

Numéro de dépôt :
3406256
Date de dépôt :
23/01/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
LE BÒSC de SICADELTA DOMAINES

Présentation de la marque LE BÒSC

Déposée le 23 janvier 2006 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SICADELTA DOMAINES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE BÒSC »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SICADELTA DOMAINES domicilié(e) DOMAINE DU BOSC,34450 VIAS - 34450 - France et immatriculée sous le numéro RCS 329 949 614 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BESINET PIERRE Gérant de la SARL domicilié(e) DOMAINE DU BOSC,34450 VIAS - 34450 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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SICADELTA DOMAINES a également déposé les autres marques suivantes : FRENCH BAGUETTE


SICA S.A.R.L. DELTA DOMAINES - DOMAINE DU BOSC,34450 VIAS - 34450 - France - SIREN 329949614


BESINET PIERRE Gérant de la SARL - DOMAINE DU BOSC,34450 VIAS - 34450 - France


Inscription le 22 décembre 2008 - Rejet total n°488188 - Publication au BOPI 2008-12-22

Publication - Publication le 3 mars 2006 au BOPI 2006-09

Vins.