Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DEWOITINE
M. Sicabaig Jean

Numéro de dépôt :
3883689
Date de dépôt :
21/12/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/12/2021
DEWOITINE de Sicabaig Jean

Présentation de la marque DEWOITINE

Déposée le 21 décembre 2011 par monsieur Sicabaig Jean auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DEWOITINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-02 du 13 janvier 2012.

Le déposant est monsieur Sicabaig Jean domicilié(e) lieudit lasserre - 32290 - CASTELNAVET - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Sicabaig Jean domicilié(e) lieudit lasserre - 32290 - CASTELNAVET - France.

La marque DEWOITINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3883689.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DEWOITINE est expirée depuis le 21 décembre 2021.


M. Sicabaig Jean - lieudit lasserre - 32290 - CASTELNAVET - France


M. Sicabaig Jean - lieudit lasserre - 32290 - CASTELNAVET - France


Publication - Publication le 13 janv. 2012 au BOPI 2012-02

Enregistrement avec modification - Publication le 3 août 2012 au BOPI 2012-31

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ; appareils de tests environnementaux et pour chocs de température, appareils de contrôle d'ozone, appareils de contrôle de corrosion, appareils de tests de poussière et de pluie, appareils de mesure et de réglage pour technique de climatisation, appareils de mesure de flux de chaleur, appareils électriques et électroniques, à savoir automates et automates communicants, installations de traitement de données et leurs composants, appareils pour la distribution et la gestion du courant électrique, appareils de mesure, de réglage et de saisie de grandeurs physiques, telles que la température, la pression, l'humidité, électriques ou magnétiques. Appareils et instruments électroniques en tant qu'instruments de mesure ; appareils et instruments électriques et électroniques pour tester, commander et traiter à savoir systèmes de test de vibrations électrodynamiques, systèmes de contrôle des vibrations, systèmes d'acquisition de données, enregistreurs transitoires, systèmes d'analyse de signaux en temps réel, convertisseurs de réseau, oscilloscopes, enregistreurs de données, analyseurs de signaux, transducteurs et sondes à utiliser avec les systèmes précités. Appareils électriques de commande et de réglage pour appareils de chauffage, réfrigération, aération, ainsi que pour installations variables de protection solaire, en particulier appareils électriques de commande et de réglage, qui peuvent commander de manière anticipative, sur la base de prévisions météorologiques. Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection) ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; équipement pour le traitement de l'information, logiciel et programmation pour ordinateur ; équipements de test et de mesurage destinés à des installations de prospection et de production pétrolières et gazières ; machines d'essai du ciment ; dispositifs de veille, équipements d'analyse, capteurs, compteurs, appareils d'imagerie, dispositifs de régulation du débit et thermomètres, tous en tant que pièces d'équipements dans le domaine du développement pétrolier, gazier, géothermique, hydraulique et du dioxyde de carbone. Appareils et instruments scientifiques, appareils et instruments de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection) pour l'acquisition, le traitement, l'interprétation de données géophysiques en vue de l'exploration ou l'exploitation du sous-sol ou sismiques en vue de la recherche ou de l'exploitation de gisements d'hydrocarbures ou de gaz. Alarmes (contre les fuites) de gaz ; machines de comptage de l'énergie ; tous les produits précités étant à l'exception des prises, des indicateurs, et des produits mi-ouvrés à usage électronique et électrique ; aucun des articles précités n'étant lié aux équipements de haute fidélité, audio ou vidéo.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs ; Chambres et appareils de simulation environnementaux destinés à la recherche, développement et production, composés principalement de murs métalliques calorifuges et de leurs appareils et dispositifs pour la production de froid, chaleur, climatisation, lumière, mélange d'air, y compris surpression et dépression ; chambres pour essais de matériaux et d'appareils, bahuts à basse température, d'essai et de dépôt, chambres pour essais environnementaux pour plantes, animaux et humains ; tunnels aérodynamiques et supports spéciaux pour installations de simulations ; appareils et instruments de simulation du froid, de la chaleur, de l'humidité, de la poussière, de la lumière, de la composition de l'air, de la vitesse de l'air, du filtrage de l'air, de la corrosion, du vide, de la pluie, du gel/dégel, de la surpression, du bruit et de la vibration ; appareils de refroidissement ; appareils et instruments de production et de gestions des paramètres physiques des procédés industriels, à savoir la température, l'humidité, la pression, la conductivité et l'énergie. Chambres construites en panneaux isolants de construction sandwich préfabriqués ; cellules de réfrigération et de refroidissement, conteneurs munis de climatisation, SHED (Sealed Housing for Evaporative Determination, chambres d'évaporation de carburants) ; appareils et installations pour traitement thermique destinés à la production, recherche et développement, composés principalement de murs métalliques calorifuges et des appareils et dispositifs nécessaires pour la production de chaleur, lumière, dépression et mélange d'air ; étuves et séchoirs pour processus utilisant la chaleur et le séchage, également destinés aux produits solvants légèrement inflammables, appareils de séchage protégés contre les explosions, fours à tiroirs, séchoirs pour appareils de séchage et d'échauffement continus tels que fours de passage, pater-noster, fours bahut, fours pour traitement de revenu et fours de cuisson, étuves Intergas, stérilisateurs à air chaud, appareils de stérilisation et de séchage de salles propres et de chambres à vide, chambre à vide, systèmes de chargement de fours, appareils de séchage de chambres. Installations de climatisation ; appareils de ventilation ; installations de chauffage, en particulier absorbeurs pour sols, à savoir installations pour le stockage et le transport d'énergie thermique. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs ; fourneaux/fours industriels ; chaudières ; appareils de chauffage ; équipements de congélation/réfrigération ; séchoirs (appareils), appareils de récupération de chaleur, évaporateurs ; échangeurs thermiques ; équipements de chauffage ou de climatisation ; chauffe-eau solaires ; dispositifs de contrôle du niveau de l'eau pour réservoirs. Climatiseurs pour locaux, notamment sous forme d'armoires, également pour la climatisation de salles d'ordinateurs, de salles de mesure et de salles blanches pour l'industrie alimentaire et pharmaceutique ainsi que d'espaces fonctionnels d'un établissement hospitalier tels que salles d'opérations et services de soins intensifs ; humidificateurs et déshumidificateurs pour locaux ; Générateurs de vapeur autres que parties de machines.

Construction d'édifices permanents, de routes, de ponts ; informations en matière de construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services d'étanchéité (construction) ; démolition de constructions ; location de machines de chantier ; nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres ; nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation) ; désinfection ; dératisation ; blanchisserie ; rénovation de vêtements ; entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures ; repassage du linge ; travaux de cordonnerie ; rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus ; installation, entretien et réparation d'appareils de bureau ; installation, entretien et réparation de machines ; installation, entretien et réparation d'ordinateurs ; entretien et réparation d'horlogerie ; réparation de serrures ; restauration de mobilier ; construction navale ; service de réparation, d'entretien et d'installation d'équipements frigorifiques, calorifiques et d'équipement de régulation, mesure, enregistrement de grandeurs électromagnétiques, services de construction et de reconstruction. Prise de mesures de construction pour l'exploitation de l'énergie solaire du point de vue de la lumière, de la chaleur et de la réfrigération dans des bâtiments. Conseil en construction et construction de stations de forage de puits et de production de gaz, pétrole, énergie géothermique. Conseil en construction et construction d'équipements de récupération du dioxyde de carbone à la source et d'injection du dioxyde de carbone dans des réservoirs naturels. Réparation et entretien d'équipements et installations de forage pétrolier et gazier ; supervision de travaux de construction en vue de l'exploration et de l'exploitation du sous-sol et de la recherche ou de l'exploitation de gisements d'hydrocarbures ou de gaz ; installation et entretien d'oléoducs et de gazoducs. Réparation/entretien d'appareils/instruments de tests environnementaux ; installation d'appareils/instruments de tests environnementaux ; et installation d'autres machines ; pose de revêtement métallique ; travaux de calfeutrage/étanchéité ; plomberie ; travaux d'électricité ; services d'isolation ; conseils en matière de construction de bâtiments ; réparation et entretien d'équipements de construction ; réparation et entretien d'appareils/instruments médicaux ; réparation et entretien d'appareils/instruments chimiques ; réparation et entretien d'appareils à cultiver ; réparation et entretien d'appareils de moisson ; réparation et entretien de fourneaux/fours industriels ; réparation et entretien d'appareils de purification de l'eau ; réparation et entretien d'équipements de contrôle de la contamination de l'eau ; réparation et entretien d'appareils/instruments de mesurage ; réparation et entretien d'équipements de chauffage ou de climatisation ; réparation et entretien de chaudières ; réparation et entretien de pompes ; réparation et entretien d'équipements de congélation/réfrigération ; réparation, entretien et nettoyage de réservoirs de stockage ; réparation et entretien d'appareils et installations de télécommunications ; réparation et entretien d'ordinateurs (y compris unités centrales de traitement/circuits électroniques de transport de données programmés ou disques magnétiques/autres équipements périphériques) ; réparation et entretien de machines/instruments électriques de distribution ou de contrôle ; réparation et entretien de générateurs ; réparation et entretien de moteurs ; réparation et entretien d'appareils/instruments électrodomestiques ; réparation, entretien d'appareils de chauffage et de climatisation ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art ; services d'un architecte, établissement de plans de construction, conseils en construction ; conseil, conception et planification en rapport avec des mesures d'exploitation de l'énergie solaire du point de vue de la lumière, chaleur et réfrigération dans des bâtiments ; conseil, conception et planification concernant des nouvelles constructions ou reconstructions du point de vue de l'optimisation énergétique et d'un climat ambiant naturel, sain et revitalisant. Conception et développement d'ordinateurs, programmation, dépannage, mise à jour de logiciels destinés aux domaines de la prospection et de la production pétrolières et gazières en propre ou pour des tiers. Tests, services d'analyses et évaluation de réserves de pétrole et de gaz ; services de modélisation informatique, à savoir, simulation informatique de procédés de forage et de l'exploitation d'installations destinées à la prospection et à la production pétrolières et gazières ; service d'analyse informatique des mesures de sondages géophysique dans les domaines de la prospection et de la production pétrolière, gazière et géothermique. Service de gestion de la consommation et de la qualité de l'eau pour le compte de tiers. Conseil et conception de stations d'injection du dioxyde de carbone dans des réservoirs naturels. Services scientifiques, à savoir services d'acquisition, de traitement, d'interprétation de données géophysiques ou sismiques pour l'exploration ou l'exploitation du sous-sol, ainsi que pour la recherche ou l'exploitation de gisements d'hydrocarbures et de gaz. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Location d'appareils/instruments de tests environnementaux ; test/inspection d'appareils électrodomestiques, appareils/instruments électroniques, pièces/parties constitutives électroniques, appareils/instruments électroniques, appareils optiques ; test/inspection de matières plastiques, métaux, caoutchouc, bois, verre, tissus, papier et autres matières. Informations et conseils techniques pour les appareils et installations de chauffage, ventilation, climatisation, conditionnement d'air, séchage, production de vapeur, distribution d'eau et installations sanitaires ; Essais techniques en matière de chauffage, ventilation, climatisation, conditionnement d'air, séchage, production de vapeur, distribution d'eau et installations sanitaires ; contrôle et expertise (travaux d'ingénieurs) d'installations fonctionnant à l'aide de tout type d'énergies ; inspections techniques d'appareils et installations de chauffage, de ventilation, de climatisation, de conditionnement d'air, de séchage, de production de vapeur, de distribution d'eau et installations sanitaires ; recherches et développement de nouveaux produits pour des tiers dans le domaine de la production d'énergie.