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Marques déposées par la société SICABA société coopérative
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Noble Terroir
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Noble Terroir
SICABA société coopérative, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3779633
Date de dépôt :
17/11/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/11/2020
Noble Terroir de SICABA société coopérative

Présentation de la marque Noble Terroir

Déposée le 17 novembre 2010 par la société SICABA société coopérative auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Noble Terroir » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société SICABA société coopérative domicilié(e) 18 Rue Albert Rondreux - 03160 - BOURBON L'ARCHAMBAULT - France et immatriculée sous le numéro RCS 936 350 024 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SICABA, société coopérative domicilié(e) 18 Rue Albert Rondreux - 03160 - BOURBON L'ARCHAMBAULT - France.

La marque Noble Terroir a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3779633.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Noble Terroir est expirée depuis le 17 novembre 2020.

SICABA société coopérative a également déposé les autres marques suivantes : Coeur de Terroir , PARFAIT DE CHAROLAIS , L'AGNEAU SELECTION S.I.C.A.B.A. , SICABA , PARFAIT DE CHAROLAIS , Viande de Boeuf Bio Coeur de France


SICABA société coopérative, Société Anonyme - 18 Rue Albert Rondreux - 03160 - BOURBON L'ARCHAMBAULT - France - SIREN 936350024


SICABA, société coopérative - 18 Rue Albert Rondreux - 03160 - BOURBON L'ARCHAMBAULT - France


Republication pour erratum - Publication le 10 déc. 2010 au BOPI 2010-49

Errata de la publication - Publication le 10 déc. 2010 au BOPI 2010-49

Enregistrement sans modification - Publication le 11 mars 2011 au BOPI 2011-10

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; charcuterie ; salaisons ; conserves de viande ou de poisson ;

Pâtés à la viande, saucisses ;

Services de restauration (alimentation) ; services de traiteurs.