SICA, SÉLECTION DE PROPRIÉTÉS, SIRET 394 714 133 000 11
Numéro de dépôt :
3162431
Date de dépôt :
24/04/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
24/04/2012
Présentation de la marque STRUCTURA VINUM
Déposée le 24 avril 2002 par SICA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « STRUCTURA VINUM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-23 du 7 juin 2002.
Le déposant est SICA, SÉLECTION DE PROPRIÉTÉS, SIRET 394 714 133 000 11 domicilié(e) 69220 CORCELLES EN BEAUJOLAIS - 69220 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SICA, SÉLECTION DE PROPRIÉTÉS domicilié(e) 69220 CORCELLES EN BEAUJOLAIS - France.
La marque STRUCTURA VINUM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3162431.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque STRUCTURA VINUM est expirée depuis le 24 avril 2012.
SICA, SÉLECTION DE PROPRIÉTÉS, SIRET 394 714 133 000 11 - 69220 CORCELLES EN BEAUJOLAIS - 69220 - France
SICA, SÉLECTION DE PROPRIÉTÉS - 69220 CORCELLES EN BEAUJOLAIS - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-41
Publication - Publication le 7 juin 2002 au BOPI 2002-23
Produits de l'imprimerie Bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques, boissons de fruits et jus de fruits, sirops et autres préparations pour faire des boissons. Boissons alcooliques (à l'exception des bières) .
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "STRUCTURA VINUM"
