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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SICA WINE WAY LES VINS COTE SUD
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Les Reines de Sabran
Marque expirée - Marque en non vigueur

Les Reines de Sabran
SICA S.A. WINE WAY LES VINS COTE SUD

Numéro de dépôt :
3672487
Date de dépôt :
26/08/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/08/2019
Les Reines de Sabran de SICA WINE WAY LES VINS COTE SUD

Présentation de la marque Les Reines de Sabran

Déposée le 26 août 2009 par la Société Anonyme (SA) SICA WINE WAY LES VINS COTE SUD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Les Reines de Sabran »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SICA WINE WAY LES VINS COTE SUD domicilié(e) 539 avenue Jean Prouvé Ville Active - 30900 - NIMES - France et immatriculée sous le numéro RCS 502 012 198 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Wine Way domicilié(e) 539 avenue Jean Prouvé Ville Active - 30900 - NIMES - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les Reines de Sabran est expirée depuis le 26 août 2019.


SICA S.A. WINE WAY LES VINS COTE SUD - 539 avenue Jean Prouvé Ville Active - 30900 - NIMES - France - SIREN 502012198


Wine Way - 539 avenue Jean Prouvé Ville Active - 30900 - NIMES - France


Publication - Publication le 2 oct. 2009 au BOPI 2009-40

Enregistrement avec modification - Publication le 29 janv. 2010 au BOPI 2010-04

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; vins.