Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MARIGNAN
SICA-VINS MIDI PYRENEES, SOCIETE D'INTERET COLLECTIF AGRICOLE, SOCIETE ANONYME A CAPITAL ET PERSONNEL VARIABLES, 205, AVENUE DE FRONTON, TOULOUSE (HAUTE-GARONNE).

Numéro de dépôt :
1152047
Date de dépôt :
14/10/1980
Lieu de dépôt :
INPI PARIS

Présentation de la marque MARIGNAN

Déposée le 14 octobre 1980 par la Société Anonyme (SA) SICA-VINS MIDI PYRENEES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MARIGNAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SICA-VINS MIDI PYRENEES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA. - France.

La marque MARIGNAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1152047.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque MARIGNAN est expirée depuis le 14 octobre 1990.

SICA-VINS MIDI PYRENEES a également déposé les autres marques suivantes : VENDEMIOR , BELLE TREILLE , BATIGNOU , TENOR VIN DU PAYS QUI CHANTE , BALADIN


SICA-VINS MIDI PYRENEES, SOCIETE D'INTERET COLLECTIF AGRICOLE, SOCIETE ANONYME A CAPITAL ET PERSONNEL VARIABLES, 205, AVENUE DE FRONTON, TOULOUSE (HAUTE-GARONNE). - France


SODEMA. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-12

VINS, VINS MOUSSEUX, CIDRES, APERITIFS, ALCOOLS ET EAUX-DE-VIE, LIQUEURS ET SPIRITUEUX DIVERS.