Marque enregistrée - Marque en non vigueur
LE CABESTAN
Numéro de dépôt :
1395955
Date de dépôt :
24/02/1987
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
24/02/1997
Présentation de la marque LE CABESTAN
Déposée le 24 février 1987 par la Société Anonyme (SA) SICA VINICOLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LE CABESTAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque LE CABESTAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1395955.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE CABESTAN est expirée depuis le 24 février 1997.
SICA VINICOLE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-31