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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SICA VIGNERONS DE LA MEDITERRANEE
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LE PAPILLON DE RIBOTE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE PAPILLON DE RIBOTE
SICA VIGNERONS DE LA MEDITERRANEE (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1657199
Date de dépôt :
22/04/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
22/04/2001

Présentation de la marque LE PAPILLON DE RIBOTE

Déposée le 22 avril 1991 par la Société Anonyme (SA) SICA VIGNERONS DE LA MEDITERRANEE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LE PAPILLON DE RIBOTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SICA VIGNERONS DE LA MEDITERRANEE domicilié(e) "Val d'Orbieu" Route de Moussan, 11100 NARBONNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE - France.

La marque LE PAPILLON DE RIBOTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1657199.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE PAPILLON DE RIBOTE est expirée depuis le 22 avril 2001.

SICA VIGNERONS DE LA MEDITERRANEE a également déposé les autres marques suivantes : BARON DE FORNAS , CAPROC , MANDOLIN , L'ESTAGNON , (Marque figurative) , ILIADE


SICA VIGNERONS DE LA MEDITERRANEE (société anonyme) - "Val d'Orbieu" Route de Moussan, 11100 NARBONNE - France


CABINET BEAU DE LOMENIE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-39

Boissons alcooliques (à l'exception des bières)