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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SICA VIGNERONS DE LA MEDITERRANEE
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L'ESTAGNON
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L'ESTAGNON
SICA VIGNERONS DE LA MEDITERRANEE (société anonyme)

Numéro de dépôt :
93496548
Date de dépôt :
14/12/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/12/2003

Présentation de la marque L'ESTAGNON

Déposée le 14 décembre 1993 par la Société Anonyme (SA) SICA VIGNERONS DE LA MEDITERRANEE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « L'ESTAGNON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-04 du 28 janvier 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SICA VIGNERONS DE LA MEDITERRANEE domicilié(e) "Val d'Orbieu" Route de Moussan, 11100 NARBONNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 326 430 907 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE - France.

La marque L'ESTAGNON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93496548.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'ESTAGNON est expirée depuis le 14 décembre 2003.

SICA VIGNERONS DE LA MEDITERRANEE a également déposé les autres marques suivantes : BARON DE FORNAS , LE PAPILLON DE RIBOTE , CAPROC , MANDOLIN , (Marque figurative) , ILIADE


SICA VIGNERONS DE LA MEDITERRANEE (société anonyme) - "Val d'Orbieu" Route de Moussan, 11100 NARBONNE - France - SIREN 326430907


CABINET BEAU DE LOMENIE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-21

Publication - Publication le 28 janv. 1994 au BOPI 1994-04

Boissons alcooliques (à l'exception des bières)