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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SICA VIGNERONS DE LA MEDITERRANEE
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BARON DE FORNAS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BARON DE FORNAS
SICA VIGNERONS DE LA MEDITERRANEE (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1698414
Date de dépôt :
09/10/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
09/10/2001

Présentation de la marque BARON DE FORNAS

Déposée le 9 octobre 1991 par la Société Anonyme (SA) SICA VIGNERONS DE LA MEDITERRANEE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BARON DE FORNAS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SICA VIGNERONS DE LA MEDITERRANEE domicilié(e) "Val d'Orbieu", route de Moussan, 11100 NARBONNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE - France.

La marque BARON DE FORNAS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1698414.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BARON DE FORNAS est expirée depuis le 9 octobre 2001.

SICA VIGNERONS DE LA MEDITERRANEE a également déposé les autres marques suivantes : LE PAPILLON DE RIBOTE , CAPROC , MANDOLIN , L'ESTAGNON , (Marque figurative) , ILIADE


SICA VIGNERONS DE LA MEDITERRANEE (société anonyme) - "Val d'Orbieu", route de Moussan, 11100 NARBONNE - France


CABINET BEAU DE LOMENIE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-11

Boissons alcooliques (à l'exception des bières)