SPORTVERRES
Présentation de la marque SPORTVERRES
Déposée le 27 janvier 2016 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SICA VIGNERONS DE CHANTECOTES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « SPORTVERRES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-07 du 19 février 2016.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque SPORTVERRES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4243904.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SPORTVERRES arrivera à expiration en date du 27 janvier 2026.
SICA VIGNERONS DE CHANTECOTES a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 19 févr. 2016 au BOPI 2016-07
Enregistrement avec modification - Publication le 10 juin 2016 au BOPI 2016-23
Inscription le 25 septembre 2020 - Transmission totale de propriété n°796125 - Publication le 30 oct. 2020 au BOPI 2020-09-25