Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PLAISIRS D'ETE
SICA VIGNERONS DE CHANTECOTES

Numéro de dépôt :
3166128
Date de dépôt :
28/05/2002
Lieu de dépôt :
INPI MARSEILLE
Date d'expiration :
28/05/2012
PLAISIRS D\'ETE de SICA VIGNERONS DE CHANTECOTES

Présentation de la marque PLAISIRS D'ETE

Déposée le 28 mai 2002 par SICA VIGNERONS DE CHANTECOTES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI MARSEILLE), la marque française « PLAISIRS D'ETE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-27 du 5 juillet 2002.

Le déposant est SICA VIGNERONS DE CHANTECOTES domicilié(e) B.P : 13 - COURS MAURICE TRINTIGNAN,84290 STE CECILE LES VIGNES - 84290 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SICA VIGNERONS DE CHANTECOTES domicilié(e) BP : 13 - cours MAURICE TRINTIGNAN,84290 STE CECILE LES VIGNES - 84290 - France.

La marque PLAISIRS D'ETE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3166128.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PLAISIRS D'ETE est expirée depuis le 28 mai 2012.

SICA VIGNERONS DE CHANTECOTES a également déposé les autres marques suivantes : SPORTVERRES


SICA VIGNERONS DE CHANTECOTES - B.P : 13 - COURS MAURICE TRINTIGNAN,84290 STE CECILE LES VIGNES - 84290 - France


SICA VIGNERONS DE CHANTECOTES - BP : 13 - cours MAURICE TRINTIGNAN,84290 STE CECILE LES VIGNES - 84290 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-46

Publication - Publication le 5 juil. 2002 au BOPI 2002-27

Chantecotes, vin d'appellation d'origine contrôlée, Côtes du Rhône