Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA CUVEE JEAN D ALIBERT
SICA VIGNERONNE ET VINICOLE DE PEYRIAC

Numéro de dépôt :
1107226
Date de dépôt :
20/09/1979
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque LA CUVEE JEAN D ALIBERT

Déposée le 20 septembre 1979 par SICA VIGNERONNE ET VINICOLE DE PEYRIAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « LA CUVEE JEAN D ALIBERT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SICA VIGNERONNE ET VINICOLE DE PEYRIAC, domicilié(e) société anonyme d'intérêt collectif agricole, Route Nationale 113, LEZIGNAN CORBIERES (Aude). - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA. - France.

La marque LA CUVEE JEAN D ALIBERT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1107226.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque LA CUVEE JEAN D ALIBERT est expirée depuis le 20 septembre 1989.

SICA VIGNERONNE ET VINICOLE DE PEYRIAC a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU ST LEON , CHATEAU DE BADENS-RASCOL , DOMAINE POUDOU-CANTOGRIL


SICA VIGNERONNE ET VINICOLE DE PEYRIAC - société anonyme d'intérêt collectif agricole, Route Nationale 113, LEZIGNAN CORBIERES (Aude). - France


SODEMA. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-014

Vins, vins mousseux.