Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MAITRE FRAIS
SICA VIANDE PAYS - Société d'Intérêt Collectif Agricole

Numéro de dépôt :
96646541
Date de dépôt :
14/10/1996
Lieu de dépôt :
LILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
14/10/2006

Présentation de la marque MAITRE FRAIS

Déposée le 14 octobre 1996 par la société SICA VIANDE PAYS - Société d'Intérêt Collectif Agricole auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « MAITRE FRAIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-47 du 22 novembre 1996.

Le déposant est la société SICA VIANDE PAYS - Société d'Intérêt Collectif Agricole domicilié(e) 5, Avenue Charles Isautier Z.I. No 3, 97410 SAINT PIERRE DE LA REUNION - France et immatriculée sous le numéro RCS 333 452 712 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Roger HIESSE SICA VIANDE PAYS - France.

La marque MAITRE FRAIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96646541.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MAITRE FRAIS est expirée depuis le 14 octobre 2006.


SICA VIANDE PAYS - Société d'Intérêt Collectif Agricole - 5, Avenue Charles Isautier Z.I. No 3, 97410 SAINT PIERRE DE LA REUNION - France - SIREN 333452712


Monsieur Roger HIESSE SICA VIANDE PAYS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-13

Publication - Publication le 22 nov. 1996 au BOPI 1996-47

Salaisons, viandes fraîches, Viandes congelées Animaux vivants Elevage d'animaux

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.