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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SICA Viande du Beaufortain
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SICA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SICA
SICA SARL Viande du Beaufortain, Société d'Intérêt Collectif Agricole

Numéro de dépôt :
3996541
Date de dépôt :
18/04/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/04/2023
SICA de SICA Viande du Beaufortain

Présentation de la marque SICA

Déposée le 18 avril 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SICA Viande du Beaufortain auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SICA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SICA Viande du Beaufortain domicilié(e) Zone Artisanale de Marcôt, BP 29 - 73270 - BEAUFORT SUR DORON - France et immatriculée sous le numéro RCS 420 755 431 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SICA SARL Viande du Beaufortain, M. BOCHET Yvon domicilié(e) Zone Artisanale de Marcôt, BP 29 - 73270 - BEAUFORT SUR DORON - France.

La marque SICA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3996541.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SICA est expirée depuis le 18 avril 2023.


SICA SARL Viande du Beaufortain, Société d'Intérêt Collectif Agricole - Zone Artisanale de Marcôt, BP 29 - 73270 - BEAUFORT SUR DORON - France - SIREN 420755431


SICA SARL Viande du Beaufortain, M. BOCHET Yvon - Zone Artisanale de Marcôt, BP 29 - 73270 - BEAUFORT SUR DORON - France


Republication pour erratum - Publication le 10 mai 2013 au BOPI 2013-19

Errata de la publication - Publication le 10 mai 2013 au BOPI 2013-19

Enregistrement sans modification - Publication le 30 août 2013 au BOPI 2013-35

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; fourrages.