Marque expirée - Marque en non vigueur

FIOUL OPTI 49
SICA S.A. VEGAM

Numéro de dépôt :
3377058
Date de dépôt :
26/08/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. RENNES
Date d'expiration :
26/08/2015
FIOUL OPTI 49 de SICA VEGAM

Présentation de la marque FIOUL OPTI 49

Déposée le 26 août 2005 par la Société Anonyme (SA) SICA VEGAM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. RENNES), la marque française « FIOUL OPTI 49 »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SICA VEGAM domicilié(e) 2 Route de Fougères, CS61713,35517 CESSON SEVIGNE cedex - 35517 - France et immatriculée sous le numéro RCS 679 200 071 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SICA S.A. VEGAM Pascale POIRON domicilié(e) 2 Route de Fougères, CS61713,35517 CESSON SEVIGNÉ Cedex - 35517 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FIOUL OPTI 49 est expirée depuis le 26 août 2015.


SICA S.A. VEGAM - 2 Route de Fougères, CS61713,35517 CESSON SEVIGNE cedex - 35517 - France - SIREN 679200071


SICA S.A. VEGAM Pascale POIRON - 2 Route de Fougères, CS61713,35517 CESSON SEVIGNÉ Cedex - 35517 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-04

Publication - Publication le 30 sept. 2005 au BOPI 2005-39

Carburant. Combustible.