Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHAMBORD
SICA VAL DU CHER, société à capital et personnel variables

Numéro de dépôt :
1600613
Date de dépôt :
04/07/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
04/07/2000

Présentation de la marque CHAMBORD

Déposée le 4 juillet 1990 par la société SICA VAL DU CHER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CHAMBORD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société SICA VAL DU CHER domicilié(e) Bourré, 41400 MONTRICHARD - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK INTERNATIONAL - France.

La marque CHAMBORD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1600613.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHAMBORD est expirée depuis le 4 juillet 2000.

SICA VAL DU CHER a également déposé les autres marques suivantes : CHAMBORD , LUTECE , VALMONT


SICA VAL DU CHER, société à capital et personnel variables - Bourré, 41400 MONTRICHARD - France


NOVAMARK INTERNATIONAL - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-51

Inscription le 4 février 2003 - Décision du directeur général statuant négativementsur un recours n°365006 - Publication au BOPI 2003-02-04

Inscription le 20 juin 2001 - Demande de relevé de déchéance n°325384 - Publication au BOPI 2001-06-20

Inscription le 8 août 2000 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°305071 - Publication au BOPI 2000-08-08

Conserves de champignons