Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TERRE D'ORU
SICA UVIB, UNION DE VIGNERONS DE L'ILE DE BEAUTÉ

Numéro de dépôt :
3271388
Date de dépôt :
27/01/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/01/2014
TERRE D\'ORU de SICA UVIB

Présentation de la marque TERRE D'ORU

Déposée le 27 janvier 2004 par la société SICA UVIB auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TERRE D'ORU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-11 du 12 mars 2004.

Le déposant est la société SICA UVIB domicilié(e) ROUTE DE LA MER PADULONE F-20270 ALÉRIA - France et immatriculée sous le numéro RCS 305 819 393 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LES VIGNERONS DE L'ILE DE BEAUTÉ MONSIEUR PIERRE SALLES domicilié(e) Z.I. NICE-CARROS, 1ère AVENUE, LE BROC CENTER, B.P. 575 F-06516 CARROS - France.

La marque TERRE D'ORU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3271388.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TERRE D'ORU est expirée depuis le 27 janvier 2014.


SICA UVIB, UNION DE VIGNERONS DE L'ILE DE BEAUTÉ - ROUTE DE LA MER PADULONE F-20270 ALÉRIA - France - SIREN 305819393


LES VIGNERONS DE L'ILE DE BEAUTÉ MONSIEUR PIERRE SALLES - Z.I. NICE-CARROS, 1ère AVENUE, LE BROC CENTER, B.P. 575 F-06516 CARROS - France


Inscription le 22 novembre 2004 - Rejet partiel n°402933 - Publication au BOPI 2004-11-22

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-02

Publication - Publication le 12 mars 2004 au BOPI 2004-11

Bières, eaux minérales et gazeuses, boissons de fruits et jus de fruits, sirops et autres préparation pour faire des boissons, limonades, nectar de fruit, sodas, apéritifs sans alcool.