Marque renouvelée - Marque en vigueur

MUSCADELLU
SICA UVAL – LES VIGNERONS CORSICANS, SICA

Numéro de dépôt :
99792634
Date de dépôt :
12/05/1999
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
12/05/2029

Présentation de la marque MUSCADELLU

Déposée le 12 mai 1999 par la société SICA UVAL – LES VIGNERONS CORSICANS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « MUSCADELLU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-26 du 25 juin 1999.

Le déposant est la société SICA UVAL – LES VIGNERONS CORSICANS domicilié(e) 1 RASIGNANI - 20290 - BORGO - France et immatriculée sous le numéro RCS 319 310 850 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SICA UVAL, M. TARDY PIERRE MICHEL domicilié(e) 1 RASIGNANI - 20290 - BORGO - France.

La marque MUSCADELLU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99792634.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque MUSCADELLU arrivera à expiration en date du 12 mai 2029.

SICA UVAL – LES VIGNERONS CORSICANS a également déposé les autres marques suivantes : INCANTO , THE CORSICAN , PIETRI , MUSCAD'ILE , TERRA NOSTRA


SICA UVAL – LES VIGNERONS CORSICANS, SICA - 1 RASIGNANI - 20290 - BORGO - France - SIREN 319310850


SICA UVAL, M. TARDY PIERRE MICHEL - 1 RASIGNANI - 20290 - BORGO - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-47

Publication - Publication le 25 juin 1999 au BOPI 1999-26

Renouvellement sans limitation le 2 avril 2009 n°2403524 - Publication le 26 juin 2009 au BOPI 2009-04-02

Renouvellement sans limitation le 10 juillet 2019 n°2720560 - Publication le 29 nov. 2019 au BOPI 2019-07-10

Inscription le 27 juillet 2020 - Changement de nom, de dénomination n°791375 - Publication le 28 août 2020 au BOPI 2020-07-27

Vin doux à base de muscat.