SAINT DOMENIC
Présentation de la marque SAINT DOMENIC
Déposée le 11 décembre 1991 par SICA UNION (Société d'Intérêt Collectif Agricole auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (JONZAC), la marque française « SAINT DOMENIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque SAINT DOMENIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1712207.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SAINT DOMENIC est expirée depuis le 11 décembre 2001.
SICA UNION (Société d'Intérêt Collectif Agricole a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-20