Marque enregistrée - Marque en vigueur

OSALUNA
SICA UNION DES VIGNERONS ASSOCIES DU LEVANT

Numéro de dépôt :
4662299
Date de dépôt :
01/07/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
01/07/2030
OSALUNA de SICA UNION DES VIGNERONS ASSOCIES DU LEVANT

Présentation de la marque OSALUNA

Déposée par voie électronique le 1 juillet 2020 par SICA UNION DES VIGNERONS ASSOCIES DU LEVANT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « OSALUNA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-30 du 24 juillet 2020.

Le déposant est SICA UNION DES VIGNERONS ASSOCIES DU LEVANT domicilié(e) Rasignani - 20290 - BORGO - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NextMarq, Monsieur Eric Dupont domicilié(e) 1 rue Chabrier - 13100 - Aix-en-Provence - France.

La marque OSALUNA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4662299.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OSALUNA arrivera à expiration en date du 1 juillet 2030.

SICA UNION DES VIGNERONS ASSOCIES DU LEVANT a également déposé les autres marques suivantes : IMPASSITU , OLIVELLA , OZOR , SUN WINE , PUNTALOPPIA , ALBA ROSSA , ILIANI


SICA UNION DES VIGNERONS ASSOCIES DU LEVANT - Rasignani - 20290 - BORGO - France


NextMarq, Monsieur Eric Dupont - 1 rue Chabrier - 13100 - Aix-en-Provence - France


Publication - Publication le 24 juil. 2020 au BOPI 2020-30

Enregistrement sans modification - Publication le 18 déc. 2020 au BOPI 2020-51

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Vins ; vins d’AOP ; vins mousseux ; vins sucrés ; boissons alcooliques, à l’exception des bières.