Marque renouvelée - Marque en non vigueur

IMPASSITU
SICA UNION DES VIGNERONS ASSOCIES DU LEVANT, SICA

Numéro de dépôt :
3156147
Date de dépôt :
27/03/2002
Lieu de dépôt :
INPI MARSEILLE
Date d'expiration :
27/03/2022
IMPASSITU de SICA UNION DES VIGNERONS ASSOCIES DU LEVANT

Présentation de la marque IMPASSITU

Déposée le 27 mars 2002 par la société SICA UNION DES VIGNERONS ASSOCIES DU LEVANT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI MARSEILLE), la marque française « IMPASSITU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-18 du 3 mai 2002.

Le déposant est la société SICA UNION DES VIGNERONS ASSOCIES DU LEVANT domicilié(e) RASIGNANI - 20290 - BORGO - France et immatriculée sous le numéro RCS 319 310 850 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SICA UVAL domicilié(e) RASIGNANI - 20290 - BORGO - France.

La marque IMPASSITU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3156147.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque IMPASSITU est expirée depuis le 27 mars 2022.

SICA UNION DES VIGNERONS ASSOCIES DU LEVANT a également déposé les autres marques suivantes : OLIVELLA , CORSICAN ROMANA , OZOR , SUN WINE , OSALUNA , PUNTALOPPIA , TERRA D'ORO , ALBA ROSSA , ILIANI


SICA UNION DES VIGNERONS ASSOCIES DU LEVANT, SICA - RASIGNANI - 20290 - BORGO - France - SIREN 319310850


SICA UVAL - RASIGNANI - 20290 - BORGO - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-35

Publication - Publication le 3 mai 2002 au BOPI 2002-18

Renouvellement sans limitation le 15 février 2012 n°2491728 - Publication le 20 avr. 2012 au BOPI 2012-02-15

Inscription le 18 novembre 2020 - Changement de nom, de dénomination n°801832 - Publication le 18 déc. 2020 au BOPI 2020-11-18

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