Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BELLE VIE EN LANGUEDOC
SICA UNANIMES

Numéro de dépôt :
99814613
Date de dépôt :
23/09/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/09/2009

Présentation de la marque BELLE VIE EN LANGUEDOC

Déposée le 23 septembre 1999 par la société SICA UNANIMES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BELLE VIE EN LANGUEDOC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-45 du 5 novembre 1999.

Le déposant est la société SICA UNANIMES domicilié(e) Avenue de la Vistrenque, 30132 CAISSARGUES - France et immatriculée sous le numéro RCS 401 249 792 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SICA UNANIMES - France.

La marque BELLE VIE EN LANGUEDOC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99814613.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BELLE VIE EN LANGUEDOC est expirée depuis le 23 septembre 2009.


SICA UNANIMES - Avenue de la Vistrenque, 30132 CAISSARGUES - France - SIREN 401249792


SICA UNANIMES - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-26

Publication - Publication le 5 nov. 1999 au BOPI 1999-45

Produits agricoles ni préparés, ni transformés. Fruits et légumes frais.