Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SAVEURS DE BRETAGNE
SICA TRIEUX Société civile coopérative d'intérêt collectif agricole [email protected]

Numéro de dépôt :
93469337
Date de dépôt :
18/05/1993
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
18/05/2013

Présentation de la marque SAVEURS DE BRETAGNE

Déposée le 18 mai 1993 par la société SICA TRIEUX Société civile coopérative d'intérêt collectif agricole [email protected] auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SAVEURS DE BRETAGNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-27 du 9 juillet 1993.

Le déposant est la société SICA TRIEUX Société civile coopérative d'intérêt collectif agricole [email protected] domicilié(e) Pont Ezer,22200 (dossier no 2242147) - 22200 - France et immatriculée sous le numéro RCS 777 372 483 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SICA TRIEUX société civile coopérative d'intérêt collectif agricole domicilié(e) Pont Ezer,22200 GUINGAMP (dossier no 2242147) - 22200 - France.

La marque SAVEURS DE BRETAGNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93469337.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 35 39

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SAVEURS DE BRETAGNE est expirée depuis le 18 mai 2013.


SICA TRIEUX Société civile coopérative d'intérêt collectif agricole [email protected] - Pont Ezer,22200 (dossier no 2242147) - 22200 - France - SIREN 777372483


SICA TRIEUX société civile coopérative d'intérêt collectif agricole - Pont Ezer,22200 GUINGAMP (dossier no 2242147) - 22200 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-43

Inscription le 30 septembre 2003 - Transmission totale de propriété n°378464 - Publication au BOPI 2003-09-30

Renouvellement sans limitation le 2 mai 2003 n°2242147 - Publication au BOPI 2003-05-02

Publication - Publication le 9 juil. 1993 au BOPI 1993-27

fruits & légumes frais, semences, aliments pour les animaux, graines, plantes et fleurs naturelles.Publicité et Affaires Ex: Conseils, informations ou renseignement d'affaires.Transport et entreposage

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.