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Marques déposées par la société SICA TERROIRS D'OCCITANIE
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BALADE OCCITANE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BALADE OCCITANE
SICA TERROIRS D'OCCITANIE

Numéro de dépôt :
3084399
Date de dépôt :
21/02/2001
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
21/02/2011

Présentation de la marque BALADE OCCITANE

Déposée le 21 février 2001 par la société SICA TERROIRS D'OCCITANIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « BALADE OCCITANE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-13 du 30 mars 2001.

Le déposant est la société SICA TERROIRS D'OCCITANIE domicilié(e) Domaine de la Bastide, Route de Générac, 30900 NIMES - France et immatriculée sous le numéro RCS 354 018 111 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Christian VIDAL - France.

La marque BALADE OCCITANE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3084399.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BALADE OCCITANE est expirée depuis le 21 février 2011.


SICA TERROIRS D'OCCITANIE - Domaine de la Bastide, Route de Générac, 30900 NIMES - France - SIREN 354018111


Maître Christian VIDAL - France


Inscription le 14 septembre 2006 - Transmission totale de propriété n°440283 - Publication au BOPI 2006-09-14

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-30

Publication - Publication le 30 mars 2001 au BOPI 2001-13

Vins en provenance d'Occitanie (vins AOC et vqprd, vins de pays, vins de mousseux qprd et vins mousseux de qualité).