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Marques déposées par SICA TERROIR DES ALPILLES
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SICA TERROIR DES ALPILLES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SICA TERROIR DES ALPILLES
SICA TERROIR DES ALPILLES

Numéro de dépôt :
3036990
Date de dépôt :
21/06/2000
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
21/06/2010
SICA TERROIR DES ALPILLES de SICA TERROIR DES ALPILLES

Présentation de la marque SICA TERROIR DES ALPILLES

Déposée le 21 juin 2000 par SICA TERROIR DES ALPILLES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SICA TERROIR DES ALPILLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-31 du 4 août 2000.

Le déposant est SICA TERROIR DES ALPILLES, domicilié(e) LE CHÂTEAU, 13550 PALUDS DE NOUES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SICA TERROIR DES ALPILLES - France.

La marque SICA TERROIR DES ALPILLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3036990.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SICA TERROIR DES ALPILLES est expirée depuis le 21 juin 2010.


SICA TERROIR DES ALPILLES - LE CHÂTEAU, 13550 PALUDS DE NOUES - France


SICA TERROIR DES ALPILLES - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-50

Publication - Publication le 4 août 2000 au BOPI 2000-31

Viande, poisson, gibier ; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes, ufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles, volailles (à l'exception des volailles abattus du genre Gallus) Produits agricoles, horticoles forestiers (ni préparés, ni transformés) et graines (semences) ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences, plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt Eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.