Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BAMBA TERRE REUNIONNAISE
SICA TERRE REUNIONNAISE, SICA

Numéro de dépôt :
3746260
Date de dépôt :
14/06/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/06/2020
BAMBA TERRE REUNIONNAISE de SICA TERRE REUNIONNAISE

Présentation de la marque BAMBA TERRE REUNIONNAISE

Déposée le 14 juin 2010 par la société SICA TERRE REUNIONNAISE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BAMBA TERRE REUNIONNAISE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-29 du 23 juillet 2010.

Le déposant est la société SICA TERRE REUNIONNAISE domicilié(e) 29 Avenue Charles Isautier - 97410 - SAINT PIERRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 507 893 196 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SICA TERRE REUNIONNAISE domicilié(e) 29 Avenue Charles Isautier - 97410 - SAINT PIERRE - France.

La marque BAMBA TERRE REUNIONNAISE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3746260.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BAMBA TERRE REUNIONNAISE est expirée depuis le 14 juin 2020.

SICA TERRE REUNIONNAISE a également déposé les autres marques suivantes : TERRE REUNIONNAISE


SICA TERRE REUNIONNAISE, SICA - 29 Avenue Charles Isautier - 97410 - SAINT PIERRE - France - SIREN 507893196


SICA TERRE REUNIONNAISE - 29 Avenue Charles Isautier - 97410 - SAINT PIERRE - France


Publication - Publication le 23 juil. 2010 au BOPI 2010-29

Enregistrement sans modification - Publication le 5 nov. 2010 au BOPI 2010-44

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages.