Marque expirée - Marque en non vigueur
SOLEIL DES ALPES
Numéro de dépôt :
3442642
Date de dépôt :
24/07/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/07/2016
Présentation de la marque SOLEIL DES ALPES
Déposée le 24 juillet 2006 par la société SICA Soleil des Alpes société civile auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SOLEIL DES ALPES »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOLEIL DES ALPES est expirée depuis le 24 juillet 2016.
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-52
Publication - Publication le 1 sept. 2006 au BOPI 2006-35