Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SBI SERVICES BRETAGNE INFORMATIQUE
SICA SERVICE BRETAGNE INFORMATIQUE Société Anonyme Mixte d'Intérêt Collectif Agricole

Numéro de dépôt :
3370137
Date de dépôt :
12/07/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/07/2015
SBI SERVICES BRETAGNE INFORMATIQUE de SICA SERVICE BRETAGNE INFORMATIQUE Mixte d\'Intérêt Collectif Agricole

Présentation de la marque SBI SERVICES BRETAGNE INFORMATIQUE

Déposée le 12 juillet 2005 par la Société Anonyme (SA) SICA SERVICE BRETAGNE INFORMATIQUE Mixte d'Intérêt Collectif Agricole auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SBI SERVICES BRETAGNE INFORMATIQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-33 du 19 août 2005.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SICA SERVICE BRETAGNE INFORMATIQUE Mixte d'Intérêt Collectif Agricole domicilié(e) Z.I. de Lanrinou,29800 LANDERNEAU - 29800 - France et immatriculée sous le numéro RCS 313 167 116 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET FLECHNER domicilié(e) 22 Avenue de Friedland,75008 PARIS - 75008 - France.

La marque SBI SERVICES BRETAGNE INFORMATIQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3370137.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SBI SERVICES BRETAGNE INFORMATIQUE est expirée depuis le 12 juillet 2015.

SICA SERVICE BRETAGNE INFORMATIQUE Mixte d'Intérêt Collectif Agricole a également déposé les autres marques suivantes : SBI SERVICES BRETAGNE INFORMATIQUE


SICA SERVICE BRETAGNE INFORMATIQUE Société Anonyme Mixte d'Intérêt Collectif Agricole - Z.I. de Lanrinou,29800 LANDERNEAU - 29800 - France - SIREN 313167116


CABINET FLECHNER - 22 Avenue de Friedland,75008 PARIS - 75008 - France


Inscription le 29 novembre 2006 - Transmission totale de propriété n°444386 - Publication au BOPI 2006-11-29

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-10

Publication - Publication le 19 août 2005 au BOPI 2005-33

Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports de données magnétiques ; disques enregistreurs ; machines à calculer ; programmes informatiques et logiciels ; logiciels d'exploitation, logiciels d'application et logiciels utilitaires, manuels d'instruction sous format électronique, vendus sous forme d'ensemble ; périphériques informatiques ; périphériques d'ordinateurs ; programmes informatiques ; logiciels d'exploitation ; appareils et équipements de stockage de données, unités de stockage de données pour ordinateurs ; moniteurs ; téléviseurs ; magnétoscopes numériques, claviers ; scanners ; lecteurs de disquettes ; unités de bandes ; unités de cédéroms ; lecteurs de DVD ; noeuds de communications de réseaux ; routeurs de réseaux ; cartes d'interfaces ; cartes de mémoire et microprocesseurs ; commutateurs, émetteurs-récepteurs et convertisseurs ; dispositifs de protection contre l'électricité ; projecteurs d'affichage à cristaux liquides ; projecteurs vidéo ; projecteurs informatiques ; cartes à mémoire ; puces de mémoire informatiques ; haut-parleurs d'infrabassses, casques et microphones, tous pour ordinateurs ; câbles, connecteurs et câbles de connexion ; puces ; supports de mémoire pour ordinateurs ; disquettes, unités de disques durs, CD-ROM et dispositifs de disques de canaux à fibres pour ordinateurs ; supports spécifiquement conçus pour ordinateurs ; manuels d'instruction sous format électronique ; caméras numériques, assistants personnels numériques ; ordinateurs portables avec accès courrier électronique sans fil et accès sans fil à des réseaux électroniques de communications ; organisateurs personnels ; lecteurs/enregistreurs MP3, WAV et WMA ; téléviseurs ; enregistreurs vidéo numériques ; dispositifs antivol ; avertisseurs antivol ; appareils et systèmes d'alarme électroniques ; sonneries d'alarme ; postes d'alarme et centres d'alarme ; appareils, équipements et installations de sécurité ; appareils et installations électroniques pour la protection et le contrôle des accès ; appareils et équipements de protection des accès ; appareils et équipements de contrôle (surveillance) ; parties constitutives de tous les produits précités. Installation de logiciels d'exploitation et de logiciels d'application ; services de conseils en matière d'installation, d'entretien et de remise à neuf d'ordinateurs et de systèmes informatiques, installation de logiciels d'exploitation et de logiciels d'applications informatiques, services de réparation et d'entretien de systèmes informatiques et d'ordinateurs. Services d'acheminement et de jonction pour télécommunications ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; communications par réseau de fibres optiques ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communications télégraphiques ; communications téléphoniques ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; informations en matière de télécommunications ; location d'appareils de télécommunication ; location d'appareils pour la transmission des messages ; location de modems, location de télécopieurs ; location de téléphones ; messagerie électronique ; transmission de messages ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateur ; communications par terminaux d'ordinateurs ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; radiodiffusion ; transmission par satellite ; services de téléconférence ; transmission de télécopies ; transmission de télégrammes ; communications téléphoniques. Assistance et conseils techniques dans le domaine des ordinateurs et des périphériques ; assistance et conseils techniques dans le domaine des pièces, composants, parties constitutives et accessoires d'ordinateurs et de périphériques ; services de consultation en matière de systèmes informatiques ; services de conseils ayant trait à Internet ; informations techniques dans le domaine des ordinateurs et des périphériques d'ordinateurs et dans le domaine des pièces, composants, parties constitutives d'ordinateurs, de périphériques d'ordinateurs ; services de programmation des logiciels ; maintenance et mise à jour de logiciels ; consultation en matière de matériel informatique et/ou de logiciels ; mise à jour de logiciels ; élaboration et conception de logiciels ; analyse de systèmes informatiques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.