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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SICA SEMENCES DU BERRY Route de la Charité
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SICASEM
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SICASEM
SICA SEMENCES DU BERRY (Société Anonyme), Route de la Charité, 18028 BOURGES Cédex.

Numéro de dépôt :
1277873
Date de dépôt :
25/06/1984
Lieu de dépôt :
BOURGES
Date d'expiration :
25/06/1994

Présentation de la marque SICASEM

Déposée le 25 juin 1984 par la Société Anonyme (SA) SICA SEMENCES DU BERRY Route de la Charité auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BOURGES), la marque française « SICASEM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SICA SEMENCES DU BERRY Route de la Charité - France.

La marque SICASEM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1277873.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SICASEM est expirée depuis le 25 juin 1994.


SICA SEMENCES DU BERRY (Société Anonyme), Route de la Charité, 18028 BOURGES Cédex. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-52

Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes;animaux vivants;fruits et légumes frais;semences, plantes vivantes et fleurs naturelles; substances alimentaires pour les animaux, malt.