SICA SAINT-YVES, société coopérative anonyme d'intérêt collectif agricole
Numéro de dépôt :
1207438
Date de dépôt :
24/06/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
24/06/2012
Présentation de la marque CEGAGEL
Déposée le 24 juin 1982 par la société SICA SAINT-YVES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « CEGAGEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la société SICA SAINT-YVES domicilié(e) Kerlurec,56450 THEIX (dossier no 2220727) - 56450 - France et immatriculée sous le numéro RCS 876 980 517 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, APPLIMA, S.A. domicilié(e) 3, rue de la Faisanderie,75116 PARIS (dossier no 2220727) - 75116 - France.
La marque CEGAGEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1207438.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CEGAGEL est expirée depuis le 24 juin 2012.
SICA SAINT-YVES a également déposé les autres marques suivantes : CUISINE DE FRANCE
SICA SAINT-YVES, société coopérative anonyme d'intérêt collectif agricole - Kerlurec,56450 THEIX (dossier no 2220727) - 56450 - France - SIREN 876980517
APPLIMA, S.A. - 3, rue de la Faisanderie,75116 PARIS (dossier no 2220727) - 75116 - France
Renouvellement sans limitation le 13 mai 2002 n°2220727 - Publication au BOPI 2002-05-13
Renouvellement sans limitation n°2000726 - Publication au BOPI 1993-01
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-45
Inscription le 16 juin 2005 - Transmission totale de propriété n°413755 - Publication au BOPI 2005-06-16
Viande, poisson, volaille et gibier, frais, ou traités pour leur conservation notamment par congélation, surgélation ou lyophilisation, légumes et fruits traités pour leur conservation, notamment par congélation, surgélation ou lyophilisation, plats cuisinés, frais ou traités pour leur conservation notamment par congélation, surgélation ou lyophilisation, pâtisserie et confiserie fraîches ou traitées pour conservation notamment par congélation, surgélation ou lyophilisation, glaces comestibles et crèmes glacées, glace, extraits de viandes, gelées, confitures, oeufs, lait et autres produits laitiers, huiles et graisses comestibles, conserves, pickles; café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, poivre, vinaigre, sauces, épices.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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