Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société SICA SA
/
DELTAVICOL
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DELTAVICOL
SICA SA, DELTAVIT

Numéro de dépôt :
93460164
Date de dépôt :
17/03/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/03/2013

Présentation de la marque DELTAVICOL

Déposée le 17 mars 1993 par la société SICA SA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DELTAVICOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-17 du 30 avril 1993.

Le déposant est la société SICA SA domicilié(e) Monsieur Jean-Jacques BLAIN, Parc d'activités du Bois de Teillay,35150 JANZE (dossier no 2238908) - 35150 - France et immatriculée sous le numéro RCS 313 296 550 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SICA SA DELTAVIT domicilié(e) Monsieur Jean-Jacques BLAIN, Parc d'activités du Bois de Teillay,35150 JANZE (dossier no 2238908) - 35150 - France.

La marque DELTAVICOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93460164.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 31

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DELTAVICOL est expirée depuis le 17 mars 2013.

SICA SA a également déposé les autres marques suivantes : DELTASENOL , DELTASTEATOL , DELTALITOL , MYCOSTAB , DELTABIOTINOL


SICA SA, DELTAVIT - Monsieur Jean-Jacques BLAIN, Parc d'activités du Bois de Teillay,35150 JANZE (dossier no 2238908) - 35150 - France - SIREN 313296550


SICA SA DELTAVIT - Monsieur Jean-Jacques BLAIN, Parc d'activités du Bois de Teillay,35150 JANZE (dossier no 2238908) - 35150 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-35

Renouvellement sans limitation le 14 mars 2003 n°2238908 - Publication au BOPI 2003-03-14

Inscription le 25 mars 2002 - Changement d'adresse n°343407 - Publication au BOPI 2002-03-25

Inscription le 25 mars 2002 - Changement de nature juridique n°343408 - Publication au BOPI 2002-03-25

Publication - Publication le 30 avr. 1993 au BOPI 1993-17

Inscription le 30 mai 2011 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°549961 - Publication le 1 juil. 2011 au BOPI 2011-05-30

Produits nutritionnels pour animaux

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.